LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 12 OCTOBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/17 Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU OUI 2022/18 Subvention aux associations OUI 2022/19 Adoption de la nomenclature budgétaire et…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/15 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 – Report de la décision OUI 2022/16 Décision modificative n° 1 du budget 2022 …
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Commune de TERNANT Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2022, la Commune de TERNANT a décidé de mettre en œuvre la Modification Simplifiée n° 3 de son Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 8 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le onze mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 9 / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le neuf mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 février 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le neuf février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2021 Membres :En exercice : 11 / Présents : 4 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le huit décembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le huit septembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le sept juillet, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
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