LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 8 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le onze mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 9 / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le neuf mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 février 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt-deux le neuf février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2021 Membres :En exercice : 11 / Présents : 4 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le huit décembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le huit septembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le sept juillet, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 9 / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le dix-neuf mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 11 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le dix mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
Lire la suite
MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 7 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le vingt-quatre février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
Lire la suite
