LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 22 AVRIL 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/14 Délégations du conseil municipal au Maire – Complément APPROUVÉE DE 2026/15 Modernisation de l’éclairage public : passage en lampes LED sur l’ensemble de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/07 Indemnité des élus APPROUVÉE DE 2026/08 Délégations du conseil municipal au maire APPROUVÉE DE 2026/09 Droit à la formation des élus APPROUVÉE DE 2026/10 Désignation des…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/01 Protection sociale complémentaire en matière de santé APPROUVÉE DE 2026/02 Budget annexe Lotissement La Bergère : vote du compte financier unique 2025 APPROUVÉE DE 2026/03 Budget principal :…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 17 DECEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/20 Budget annexe Lotissement La Bergère : décision modificative n° 2 APPROUVÉE DE 2025/21 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale APPROUVÉE DE 2025/22 Avis sur…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 26 NOVEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/19 Budget principal : décision modificative n° 1 APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 JUIN 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/16 Mise en place d’une consultation du public concernant la demande d’autorisation environnementale relative au projet d’aménagement du futur lotissement APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 MAI 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/14 Convention avec l’association « Scènes de Jardins » APPROUVÉE DE 2025/15 Devis pour un concert lors de l’inauguration de l’église …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 19 MARS 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/05 Suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial et mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE DE 2025/06 Participation à…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 29 JANVIER 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/01 Don de solidarité à la population de Mayotte APPROUVÉE DE 2025/02 Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté …
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