Catégorie : Conseils municipaux

Conseil municipal du 16 novembre

  LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 16 NOVEMBRE 2022   Numéro de la délibération                         Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/24 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2022/25 Convention d’assistance technique générale avec…
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Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan local d’urbanisme

Commune de TERNANT  Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme   Par délibération du 12 octobre 2022, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT a décidé d’approuver la Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier de l’Eglise » sur…
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Conseil municipal du 12 octobre 2022

        LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 12 OCTOBRE 2022   Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/17 Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU OUI 2022/18 Subvention aux associations OUI 2022/19 Adoption de la nomenclature budgétaire et…
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Conseil municipal du 14 septembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal   2022/15   Achat des parcelles ZE8 et ZE9 – Report de la décision   OUI   2022/16   Décision modificative n° 1 du budget 2022    …
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Modification simplifiée n° 3 du PLU Consultation du projet

Commune de TERNANT  Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme   Par délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2022, la Commune de TERNANT a décidé de mettre en œuvre la Modification Simplifiée n° 3 de son Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier…
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Conseil municipal du 6 juillet 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal     2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
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Conseil municipal du 11 mai 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents :  8  / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4   L’An deux mille vingt-deux le onze mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
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Conseil municipal du 9 mars 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents :  9  / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4  L’An deux mille vingt-deux le neuf mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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Conseil municipal du 9 février 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 février 2022 Membres : En exercice : 11  / Présents :  10     / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4  L’An deux mille vingt-deux le neuf février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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Conseil Municipal du 8 décembre 2021

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2021 Membres :En exercice : 11  / Présents :  4  / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4  L’An deux mille vingt et un le huit décembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
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