LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 MAI 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/18 Convention avec le SDV17 pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de conception concernant la création d’un lotissement communal APPROUVÉE 2023/19 Convention…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 AVRIL 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/08 Convention avec le SDV17 pour la conception et la réalisation des travaux d’un lotissement communal REPORT 2023/09 Convention avec le SDV17 pour la conception et la…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 FÉVRIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église APPROUVÉE 2023/03 Devis électricité de l’atelier municipal…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 16 NOVEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/24 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2022/25 Convention d’assistance technique générale avec le Syndicat…
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Commune de TERNANT Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération du 12 octobre 2022, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT a décidé d’approuver la Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier de l’Eglise » sur…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 12 OCTOBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/17 Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU OUI 2022/18 Subvention aux associations OUI 2022/19 Adoption de la nomenclature budgétaire et…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/15 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 – Report de la décision OUI 2022/16 Décision modificative n° 1 du budget 2022 …
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Commune de TERNANT Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2022, la Commune de TERNANT a décidé de mettre en œuvre la Modification Simplifiée n° 3 de son Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
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