LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 29 JUILLET 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/27 Tarifs appliqués lors du concert du 12 septembre 2026 APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 1er JUILLET 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/25 Avis concernant le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de LA VERGNE APPROUVÉE DE 2026/26 Budget annexe Lotissement La Bergère décision modificative n°…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 JUIN 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/22 Election du correspondant Défense APPROUVÉE DE 2026/23 Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la commune à la CLECT des Vals de Saintonge APPROUVÉE…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 22 AVRIL 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/14 Délégations du conseil municipal au Maire – Complément APPROUVÉE DE 2026/15 Modernisation de l’éclairage public : passage en lampes LED sur l’ensemble de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/07 Indemnité des élus APPROUVÉE DE 2026/08 Délégations du conseil municipal au maire APPROUVÉE DE 2026/09 Droit à la formation des élus APPROUVÉE DE 2026/10 Désignation des…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/01 Protection sociale complémentaire en matière de santé APPROUVÉE DE 2026/02 Budget annexe Lotissement La Bergère : vote du compte financier unique 2025 APPROUVÉE DE 2026/03 Budget principal :…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 17 DECEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/20 Budget annexe Lotissement La Bergère : décision modificative n° 2 APPROUVÉE DE 2025/21 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale APPROUVÉE DE 2025/22 Avis sur…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 26 NOVEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/19 Budget principal : décision modificative n° 1 APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 JUIN 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/16 Mise en place d’une consultation du public concernant la demande d’autorisation environnementale relative au projet d’aménagement du futur lotissement APPROUVÉE
