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Passer au contenuCommuniqué de presse Mardi 15 novembre 2022 Votre service public local de la rénovation de l’Habitat fait peau neuve ! RENOV’INFO SERVICE, c’est le nouveau nom donné au service public local de la rénovation énergétique. Longtemps identifié sous le nom d’Espace Info Energie, puis plus récemment de Plateforme de la Rénovation Energétique, les 3 Communautés de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 16 NOVEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/24 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2022/25 Convention d’assistance technique générale avec le Syndicat…
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Commune de TERNANT Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération du 12 octobre 2022, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT a décidé d’approuver la Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier de l’Eglise » sur…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 12 OCTOBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/17 Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU OUI 2022/18 Subvention aux associations OUI 2022/19 Adoption de la nomenclature budgétaire et…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/15 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 – Report de la décision OUI 2022/16 Décision modificative n° 1 du budget 2022 …
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A votre service et pour votre sécurité, devant la caserne de gendarmerie de St Jean d’Angély, sise au 60 rue de Dampierre, a été créée une Zone de Rencontre Neutre. Sous vidéoprotection et doté d’un bouton d’appel d’urgence 24H/7J, cet emplacement délimité par une place parking, permet d’apaiser l’échange des enfants lors des gardes partagées…
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Commune de TERNANT Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2022, la Commune de TERNANT a décidé de mettre en œuvre la Modification Simplifiée n° 3 de son Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal 2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
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