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Passer au contenuLISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 MAI 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/18 Convention avec le SDV17 pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de conception concernant la création d’un lotissement communal APPROUVÉE 2023/19 Convention…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 AVRIL 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/08 Convention avec le SDV17 pour la conception et la réalisation des travaux d’un lotissement communal REPORT 2023/09 Convention avec le SDV17 pour la conception et la…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 FÉVRIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église APPROUVÉE 2023/03 Devis électricité de l’atelier municipal…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE
Communiqué de presse Mardi 15 novembre 2022 Votre service public local de la rénovation de l’Habitat fait peau neuve ! RENOV’INFO SERVICE, c’est le nouveau nom donné au service public local de la rénovation énergétique. Longtemps identifié sous le nom d’Espace Info Energie, puis plus récemment de Plateforme de la Rénovation Energétique, les 3 Communautés de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 16 NOVEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/24 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2022/25 Convention d’assistance technique générale avec le Syndicat…
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