Actualités

Conseil municipal du 14 septembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal   2022/15   Achat des parcelles ZE8 et ZE9 – Report de la décision   OUI   2022/16   Décision modificative n° 1 du budget 2022    …
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ZONE DE RENCONTRE NEUTRE

A votre service et pour votre sécurité, devant la caserne de gendarmerie de St Jean d’Angély, sise au 60 rue de Dampierre, a été créée une Zone de Rencontre Neutre. Sous vidéoprotection et doté d’un bouton d’appel d’urgence 24H/7J, cet emplacement délimité par une place parking, permet d’apaiser l’échange des enfants lors des gardes partagées…
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Modification simplifiée n° 3 du PLU Consultation du projet

Commune de TERNANT  Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme   Par délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2022, la Commune de TERNANT a décidé de mettre en œuvre la Modification Simplifiée n° 3 de son Plan Local d’Urbanisme afin de corriger l’erreur matérielle liée à la présence d’un Espace Boisé Classé « sentier…
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Conseil municipal du 6 juillet 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 6 JUILLET 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation du conseil municipal     2022/12 Abrogation des délibérations 2021/08 et 2021/13 relatives à la modification simplifiée n° 2 du PLU – Mise en œuvre et définition des modalités de la…
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TRI DES DÉCHETS – SACS JAUNES

Venez retirer vos sacs jaunes gratuitement en mairie 

Amélioration de l’habitat

  OPAH : Le programme d’amélioration de l’habitat s’étend aux travaux d’adaptation du handicap et à la perte d’autonomie  Initialement prévu en faveur des bailleurs propriétaires et occupants pour réaliser des travaux d’économies d’énergie, l’OPAH a étendu ses domaines d’interventions. Depuis  le début de l’année 2022, le programme d’amélioration de l’habitat est aussi utilisé pour…
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Conseil municipal du 11 mai 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents :  8  / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4   L’An deux mille vingt-deux le onze mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date…
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Conseil municipal du 9 mars 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2022 Membres : En exercice : 11 / Présents :  9  / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4  L’An deux mille vingt-deux le neuf mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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Conseil municipal du 9 février 2022

MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 février 2022 Membres : En exercice : 11  / Présents :  10     / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4  L’An deux mille vingt-deux le neuf février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en date du…
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