Actualités

Conseil municipal du 10 mai 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 MAI 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/18 Convention avec le SDV17 pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de conception concernant la création d’un lotissement communal     APPROUVÉE   2023/19 Convention…
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Conseil municipal du 5 avril 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 AVRIL 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/08 Convention avec le SDV17 pour la conception et la réalisation des travaux d’un lotissement communal   REPORT 2023/09 Convention avec le SDV17 pour la conception et la…
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Conseil municipal du 21 février 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 FÉVRIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église APPROUVÉE 2023/03 Devis électricité de l’atelier municipal…
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Déclaration « gérer mes biens immobiliers »

Dans le cadre de l’obligation pour les propriétaires de biens immobiliers de déclarer en ligne la situation d’occupation de chacun de leurs locaux ainsi que le loyer des locaux d’habitation qu’ils donnent à bail en vue de la révision des valeurs locatives des locaux d’habitation, vous trouverez ci-dessous deux liens pour informations complémentaires. https://www.impots.gouv.fr/actualite/gerer-mes-biens-immobiliers-un-nouveau-service-en-ligne-pour-les-usagers-proprietaires https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A16161

Conseil municipal du 14 décembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE