LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 JUILLET 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/26 Avis sur le projet « Guide des bonnes pratiques de l’éolien en Vals de Saintonge » APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 MAI 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/18 Convention avec le SDV17 pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de conception concernant la création d’un lotissement communal APPROUVÉE 2023/19 Convention…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 AVRIL 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/08 Convention avec le SDV17 pour la conception et la réalisation des travaux d’un lotissement communal REPORT 2023/09 Convention avec le SDV17 pour la conception et la…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 FÉVRIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église APPROUVÉE 2023/03 Devis électricité de l’atelier municipal…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE