Actualités

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 13 DECEMBRE 2023 Numéro de la délibération   Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/36   Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables     APPROUVÉE

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 15 NOVEMBRE 2023 Numéro de la délibération   Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/21   Approbation du rapport de la CLECT du 2 novembre 2023 concernant l’IFER éolien     APPROUVÉE   2023/32   CDG17 – Convention de participation…
Lire la suite

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 13 SEPTEMBRE 2023 Numéro de la délibération   Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/27   Achat des parcelles ZE8 et ZE9     APPROUVÉE   2023/28   Subvention aux associations   APPROUVÉE   2023/29   Subvention aux associations –…
Lire la suite

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 JUILLET 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/26   Avis sur le projet « Guide des bonnes pratiques de l’éolien en Vals de Saintonge »     APPROUVÉE

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 MAI 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal   2023/18 Convention avec le SDV17 pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de conception concernant la création d’un lotissement communal     APPROUVÉE   2023/19 Convention…
Lire la suite

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 AVRIL 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/08 Convention avec le SDV17 pour la conception et la réalisation des travaux d’un lotissement communal   REPORT 2023/09 Convention avec le SDV17 pour la conception et la…
Lire la suite

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 FÉVRIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église APPROUVÉE 2023/03 Devis électricité de l’atelier municipal…
Lire la suite

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES  PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 16 NOVEMBRE 2022 Numéro de la délibération                         Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/24 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2022/25 Convention d’assistance technique générale avec le Syndicat…
Lire la suite