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Passer au contenuLISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 13 DECEMBRE 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/36 Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 15 NOVEMBRE 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/21 Approbation du rapport de la CLECT du 2 novembre 2023 concernant l’IFER éolien APPROUVÉE 2023/32 CDG17 – Convention de participation…
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Rénov’ Info Service La plateforme Rénov’ Info Service vous permet d’obtenir des conseils et des aides concernant les énergies renouvelables, les travaux d’isolation et les économies d’énergie de votre habitat. Qu’est-ce que Rénov’ Info Service ? Vous avez des problèmes d’isolation dans votre logement ? Vous souhaitez avoir des informations sur les énergies renouvelables ou engager un projet de rénovation énergétique…
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Vals de Saintonge Communauté poursuit le Transport à la Demande pour améliorer la mobilité sur le territoire Depuis le 1er septembre 2023, Vals de Saintonge Communauté organise le service de Transport à la Demande (TAD) pour tous les habitants. Cette solution de mobilité vous permet de répondre à des besoins de déplacements ponctuels ou de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 13 SEPTEMBRE 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/27 Achat des parcelles ZE8 et ZE9 APPROUVÉE 2023/28 Subvention aux associations APPROUVÉE 2023/29 Subvention aux associations –…
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