LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/01 Protection sociale complémentaire en matière de santé APPROUVÉE DE 2026/02 Budget annexe Lotissement La Bergère : vote du compte financier unique 2025 APPROUVÉE DE 2026/03 Budget principal :…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 17 DECEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/20 Budget annexe Lotissement La Bergère : décision modificative n° 2 APPROUVÉE DE 2025/21 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale APPROUVÉE DE 2025/22 Avis sur…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 26 NOVEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/19 Budget principal : décision modificative n° 1 APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 JUIN 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/16 Mise en place d’une consultation du public concernant la demande d’autorisation environnementale relative au projet d’aménagement du futur lotissement APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 MAI 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/14 Convention avec l’association « Scènes de Jardins » APPROUVÉE DE 2025/15 Devis pour un concert lors de l’inauguration de l’église …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 19 MARS 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/05 Suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial et mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE DE 2025/06 Participation à…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 29 JANVIER 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/01 Don de solidarité à la population de Mayotte APPROUVÉE DE 2025/02 Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 11 DECEMBRE 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/26 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 18 SEPTEMBRE 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/20 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance APPROUVÉE …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 JUILLET 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/16 Modification des statuts du SDEER APPROUVÉE DE 2024/17 Budget annexe « lotissement La Bergère » : décision modificative n° 1 …
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