LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 MAI 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/14 Convention avec l’association « Scènes de Jardins » APPROUVÉE DE 2025/15 Devis pour un concert lors de l’inauguration de l’église …
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 19 MARS 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/05 Suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial et mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE DE 2025/06 Participation à…
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 29 JANVIER 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/01 Don de solidarité à la population de Mayotte APPROUVÉE DE 2025/02 Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté …
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 11 DECEMBRE 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/26 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime …
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 18 SEPTEMBRE 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/20 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance APPROUVÉE …
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 10 JUILLET 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2024/16 Modification des statuts du SDEER APPROUVÉE DE 2024/17 Budget annexe « lotissement La Bergère » : décision modificative n° 1 …
Lire la suite
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 13 DECEMBRE 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/36 Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 15 NOVEMBRE 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/21 Approbation du rapport de la CLECT du 2 novembre 2023 concernant l’IFER éolien APPROUVÉE 2023/32 CDG17 – Convention de participation…
Lire la suite
