Conseil municipal du 15 novembre 2023

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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNI EN SÉANCE LE 15 NOVEMBRE 2023

Numéro de la délibération	Objet de la délibération	Décision du conseil municipal
2023/21	Approbation du rapport de la CLECT du 2 novembre 2023 concernant l’IFER éolien	APPROUVÉE
2023/32	CDG17 – Convention de participation dans le domaine de la prévoyance	APPROUVÉE
2023/23	Diagnostic du bâtiment de la future salle associative – Report de la décision	APPROUVÉE
2023/34	Achat d’un véhicule	APPROUVÉE
2023/35	Décision modificative n° 1 du budget	APPROUVÉE

33 place du souvenir 17400 TERNANT

mairie@ternant17.fr

05 46 32 07 64