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Passer au contenuLISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 JUIN 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/16 Mise en place d’une consultation du public concernant la demande d’autorisation environnementale relative au projet d’aménagement du futur lotissement APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 MAI 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/14 Convention avec l’association « Scènes de Jardins » APPROUVÉE DE 2025/15 Devis pour un concert lors de l’inauguration de l’église …
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 19 MARS 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/05 Suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial et mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE DE 2025/06 Participation à…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 29 JANVIER 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/01 Don de solidarité à la population de Mayotte APPROUVÉE DE 2025/02 Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté …
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