LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 JUIN 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/22 Election du correspondant Défense APPROUVÉE DE 2026/23 Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la commune à la CLECT des Vals de Saintonge APPROUVÉE…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 22 AVRIL 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/14 Délégations du conseil municipal au Maire – Complément APPROUVÉE DE 2026/15 Modernisation de l’éclairage public : passage en lampes LED sur l’ensemble de…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 25 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/07 Indemnité des élus APPROUVÉE DE 2026/08 Délégations du conseil municipal au maire APPROUVÉE DE 2026/09 Droit à la formation des élus APPROUVÉE DE 2026/10 Désignation des…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 5 MARS 2026 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2026/01 Protection sociale complémentaire en matière de santé APPROUVÉE DE 2026/02 Budget annexe Lotissement La Bergère : vote du compte financier unique 2025 APPROUVÉE DE 2026/03 Budget principal :…
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 17 DECEMBRE 2025 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal DE 2025/20 Budget annexe Lotissement La Bergère : décision modificative n° 2 APPROUVÉE DE 2025/21 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale APPROUVÉE DE 2025/22 Avis sur…
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