MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le huit septembre, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué en…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 10 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le sept juillet, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 9 / Votants : 9 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le dix-neuf mai, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 11 / Votants : 11 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le dix mars, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
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MAIRIE DE TERNANT Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2021 Membres : En exercice : 11 / Présents : 7 / Votants : 10 L 2121-17 du CGCT: quorum = 4 L’An deux mille vingt et un le vingt-quatre février, le Conseil Municipal de la Commune de TERNANT, dûment convoqué…
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