LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 21 JANVIER 2023 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2023/01 Devis du Syndicat de la voirie : création d’un trottoir à la Sablière APPROUVÉE 2023/02 Devis restauration des peintures de l’église …
Lire la suite
Dans le cadre de l’obligation pour les propriétaires de biens immobiliers de déclarer en ligne la situation d’occupation de chacun de leurs locaux ainsi que le loyer des locaux d’habitation qu’ils donnent à bail en vue de la révision des valeurs locatives des locaux d’habitation, vous trouverez ci-dessous deux liens pour informations complémentaires. https://www.impots.gouv.fr/actualite/gerer-mes-biens-immobiliers-un-nouveau-service-en-ligne-pour-les-usagers-proprietaires https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A16161
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RÉUNI EN SÉANCE LE 14 DECEMBRE 2022 Numéro de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal 2022/30 Sécurisation et couverture du futur bâtiment communal et associatif – demande de subventions auprès de l’Etat et du Département APPROUVÉE 2022/31 Recrutement et rémunération d’un agent recenseur APPROUVÉE
Communiqué de presse Mardi 15 novembre 2022 Votre service public local de la rénovation de l’Habitat fait peau neuve ! RENOV’INFO SERVICE, c’est le nouveau nom donné au service public local de la rénovation énergétique. Longtemps identifié sous le nom d’Espace Info Energie, puis plus récemment de Plateforme de la Rénovation Energétique, les 3 Communautés de…
Lire la suite