Conseil municipal du 19 mars 2025 - Mairie de Ternant

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Conseil municipal du 19 mars 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNI EN SÉANCE LE 19 MARS 2025

Numéro de la délibération	Objet de la délibération	Décision du conseil municipal
DE 2025/05	Suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial et mise à jour du tableau des effectifs	APPROUVÉE
DE 2025/06	Participation à la consultation engagée par le CDG17 pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé	APPROUVÉE
DE 2025/07	Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG17	APPROUVÉE
DE 2025/08	Budget annexe « Lotissement La Bergère » : Vote du compte financier unique 2024	APPROUVÉE
DE 2025/09	Budget annexe « Lotissement La Bergère » : Vote du budget primitif 2025	APPROUVÉE
DE 2025/10	Budget principal : Vote du compte financier unique 2024	APPROUVÉE
DE 2025/11	Affectation des résultats 2024	APPROUVÉE
DE 2025/12	Vote du taux des taxes communales	APPROUVÉE
DE 2025/13	Budget principal : Vote du budget primitif 2025	APPROUVÉE

33 place du souvenir 17400 TERNANT

mairie@ternant17.fr

05 46 32 07 64